1. Éditeur du site
Le site officiel de la commune de Saint-Éloy-les-Mines est édité par :
- Nom de la collectivité : Commune de Saint-Éloy-les-Mines
- Adresse postale : Place Michel-Duval, 63700 Saint-Éloy-les-Mines
- Téléphone : 04 73 85 08 24
- Courriel : contact@sainteloylesmines.fr
- Directeur de la publication : M. Philippe Comte, en qualité de Maire de Saint-Éloy-les-Mines
2. Hébergement du site
- Hébergeur : OVH
- OVH SAS 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
3. Conception et Réalisation
- Conception graphique et développement : En interne
- Crédits photos : Commune de Saint-Éloy-les-Mines / Autres crédits signalés lors de la publication
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication. Les logos, visuels et marques cités sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
5. Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » :
- Finalité des données : Les informations recueillies via les formulaires de contact ou mail du site sainteloylesmines.fr sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Mairie de Saint-Éloy-les-Mines pour la gestion des demandes des usagers et l’information municipale.
- Destinataires : Ces données sont destinées exclusivement aux services de la Mairie habilités à y répondre.
- Droits des utilisateurs : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition aux données vous concernant. Pour l’exercer, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données (DPO) ou la mairie :
- Par courrier : Place Michel-Duval, 63700 Saint-Éloy-les-Mines
- Par courriel : contact@sainteloylesmines.fr
6. Limitation de responsabilité
La Mairie de Saint-Éloy-les-Mines s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, la commune ne saurait garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet gérés par des tiers. La Mairie de Saint-Éloy-les-Mines décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et aux dommages qu’ils pourraient occasionner.
